Propriété intellectuelle

 

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site MELILOTUS sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site MELILOTUS peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site MELILOTUS, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site MELILOTUS.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site MELILOTUS dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).

 

Conditions générales d'utilisation et de vente

Elles sont disponibles en cliquant sur l'onglet Conditions d'utilisation" en bas de page.

Publication

 

MELILOTUS
Gaec Melilotus
117 rue Jean Carou - Le Bourg - 19330 CHANTEIX
SIREN : 908 332 364
SIRET : 908 332 364 00011
TVA : FR63 908 332 364
Téléphone : 06 73 32 46 78
E-mail : contact@melilotus.org
Site web : www.melilotus.org

 

 



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.